近日，中國財政部向中國地方財政部門、國家電網(wǎng)以及南方電網(wǎng)等單位下發(fā)了分布式光伏發(fā)電項目按電量補貼等政策實施辦法通知，該政策從發(fā)布之日起開始實施。

分布式光伏發(fā)電項目按電量補貼實施辦法

文件規(guī)定國家對分布式光伏發(fā)電項目按電量給予補貼，補貼資金通過電網(wǎng)企業(yè)轉(zhuǎn)付給分布式光伏發(fā)電項目單位。申請補貼的分布式光伏發(fā)電項目必須符合以下條件：

1.按照程序完成備案。具體備案辦法由國家能源局另行制定；

2.項目建成投產(chǎn)，符合并網(wǎng)相關(guān)條件，并完成并網(wǎng)驗收等電網(wǎng)接入工作。

符合上述條件的項目可向所在地電網(wǎng)企業(yè)提出申請，經(jīng)同級財政、價格、能源主管部門審核后逐級上報。國家電網(wǎng)、中國南方電網(wǎng)經(jīng)營范圍內(nèi)的項目，由其下屬省（區(qū)、市）電力公司匯總，并經(jīng)省級財政、價格、能源主管部門審核同意后報國家電網(wǎng)公司和南方電網(wǎng)公司。國家電網(wǎng)和南方電網(wǎng)審核匯總后報財政部、國家發(fā)展改革委、國家能源局。地方獨立電網(wǎng)企業(yè)經(jīng)營范圍內(nèi)的項目，由其審核匯總，報項目所在地省級財政、價格、能源主管部門，省級財政、價格、能源管理部門審核后報財政部、國家發(fā)展改革委、國家能源局。財政部、國家發(fā)展改革委、國家能源局對報送項目組織審核，并將符合條件的項目列入補助目錄予以公告。國家電網(wǎng)、南方電網(wǎng)、地方獨立電網(wǎng)企業(yè)經(jīng)營范圍內(nèi)電網(wǎng)企業(yè)名單詳見附件。

文件特別注明，享受金太陽示范工程補助資金、太陽能光電建筑應(yīng)用財政補助資金的項目不屬于分布式光伏發(fā)電補貼范圍。光伏電站執(zhí)行價格主管部門確定的光伏發(fā)電上網(wǎng)電價，不屬于分布式光伏發(fā)電補貼范圍。

至于補貼標準，文件表示將綜合考慮分布式光伏上網(wǎng)電價、發(fā)電成本和銷售電價等情況確定，并適時調(diào)整。具體補貼標準待國家發(fā)展改革委出臺分布式光伏上網(wǎng)電價后再另行發(fā)文明確。

補貼電量則通過電網(wǎng)企業(yè)按用戶抄表周期對列入分布式光伏發(fā)電項目補貼目錄內(nèi)的項目發(fā)電量、上網(wǎng)電量和自發(fā)自用電量等進行抄表計量，作為計算補貼的依據(jù)。

在發(fā)電企業(yè)所關(guān)注的資金撥付方面，中央財政根據(jù)可再生能源電價附加收入及分布式光伏發(fā)電項目預(yù)計發(fā)電量，按季向國家電網(wǎng)、南方電網(wǎng)及地方獨立電網(wǎng)企業(yè)所在省級財政部門預(yù)撥補貼資金。電網(wǎng)企業(yè)根據(jù)項目發(fā)電量和國家確定的補貼標準，按電費結(jié)算周期及時支付補貼資金。具體支付辦法由國家電網(wǎng)公司、南方電網(wǎng)公司、地方獨立電網(wǎng)企業(yè)制定。國家電網(wǎng)公司和南方電網(wǎng)公司具體支付辦法報財政部備案，地方獨立電網(wǎng)企業(yè)具體支付辦法報省級財政部門備案。

年度終了后1個月內(nèi)，國家電網(wǎng)公司、南方電網(wǎng)公司對經(jīng)營范圍內(nèi)的項目上年度補貼資金進行清算，經(jīng)省級財政、價格、能源主管部門審核同意后報財政部、國家發(fā)展改革委、國家能源局。地方獨立電網(wǎng)企業(yè)對經(jīng)營范圍內(nèi)的項目上年度補貼資金進行清算，由省級財政部門會同價格、能源主管部門核報財政部、國家發(fā)展改革委、國家能源局。財政部會同國家發(fā)展改革委、國家能源局審核清算。

改進光伏電站、大型風力發(fā)電等補貼資金管理

除分布式光伏發(fā)電補貼資金外，光伏電站、大型風力發(fā)電、地熱能、海洋能、生物質(zhì)能等可再生能源發(fā)電的補貼資金繼續(xù)按《財政部 國家發(fā)展改革委 國家能源局關(guān)于印發(fā)<可再生能源電價附加補助資金管理暫行辦法>的通知》（財建〔2012〕102號，以下簡稱《辦法》）管理。為加快資金撥付，對有關(guān)程序進行簡化。

（一）國家電網(wǎng)公司和南方電網(wǎng)公司范圍內(nèi)的并網(wǎng)發(fā)電項目和接網(wǎng)工程，補貼資金不再通過省級財政部門撥付，中央財政直接撥付給國家電網(wǎng)公司、南方電網(wǎng)公司。年度終了后1個月內(nèi)，各省（區(qū)、市）電力公司編制上年度并網(wǎng)發(fā)電項目和接網(wǎng)工程補貼資金清算申請表，經(jīng)省級財政、價格、能源主管部門審核后，報國家電網(wǎng)公司、南方電網(wǎng)公司匯總。國家電網(wǎng)公司、南方電網(wǎng)公司審核匯總后報財政部、國家發(fā)展改革委和國家能源局。地方獨立電網(wǎng)企業(yè)仍按《辦法》規(guī)定程序申請補貼資金。

（二）按照《可再生能源法》，光伏電站、大型風力發(fā)電、地熱能、海洋能、生物質(zhì)能等可再生能源發(fā)電補貼資金的補貼對象是電網(wǎng)企業(yè)。電網(wǎng)企業(yè)要按月與可再生能源發(fā)電企業(yè)根據(jù)可再生能源上網(wǎng)電價和實際收購的可再生能源發(fā)電上網(wǎng)電量及時全額辦理結(jié)算。

（三）公共可再生能源獨立電力系統(tǒng)項目補貼資金，于年度終了后由省級財政、價格、能源主管部門隨清算報告一并提出資金申請。

（四）中央財政已撥付的可再生能源電價附加資金，各地財政部門應(yīng)于8月底全額撥付給電網(wǎng)企業(yè)。2012年補貼資金按照《辦法》進行清算。2013年以后的補貼資金按照本通知撥付和清算。

【附件】

電網(wǎng)企業(yè)名單

國家電網(wǎng)公司，下屬公司包括：華北電網(wǎng)有限公司、北京市電力公司、天津市電力公司、河北省電力公司、山西省電力公司、山東電力集團公司、上海電力公司、江蘇省電力公司、浙江省電力公司、安徽省電力公司、福建省電力有限公司、遼寧省電力有限公司、吉林省電力有限公司、黑龍江省電力有限公司、內(nèi)蒙古東部電力有限公司、湖北省電力公司、湖南省電力公司、河南省電力公司、江西省電力公司、四川省電力公司、重慶市電力公司、陜西省電力公司、甘肅省電力公司、青海省電力公司、寧夏電力公司、新疆電力公司、西藏電力有限公司等。

南方電網(wǎng)公司，下屬公司包括：廣東電網(wǎng)公司、廣西電網(wǎng)公司、云南電網(wǎng)公司、貴州電網(wǎng)公司、海南電網(wǎng)公司。

地方獨立電網(wǎng)企業(yè)，包括：內(nèi)蒙古電力集團有限責任公司、湖北丹江電力股份有限公司、廣西桂東電力股份有限公司、廣西壯族自治區(qū)百色電力有限責任公司、重慶三峽水利電力(集團)股份有限公司、重慶烏江電力有限公司、湖南金垣電力集團股份有限公司、山西國際電力集團有限公司、吉林省地方水電有限公司、廣西水利電業(yè)集團有限公司、深圳招商供電有限公司、湖南郴電國際發(fā)展股份有限公司、云南保山電力公司、陜西地方電力公司、四川水電投資經(jīng)營集團公司等。

（Récemment, le Ministère chinois des finances a publié un avis sur la mise en ?uvre de politiques telles que les subventions à la production d'électricité pour les projets de production d'énergie photovolta?que distribuée aux autorités financières locales de la Chine, au réseau électrique national et au réseau électrique du Sud, qui est entré en vigueur à la date de sa promulgation.





Mesures de mise en ?uvre des subventions à la production d'électricité pour les projets de production d'énergie photovolta?que distribuée





Il est stipulé dans le document que l'état subventionnera les projets de production d'énergie photovolta?que distribuée en fonction de la quantité d'électricité et que les fonds de subvention seront transférés aux unités de projet de production d'énergie photovolta?que distribuée par l'intermédiaire des entreprises de réseau électrique. Les projets de production d'énergie photovolta?que distribuée pour lesquels une subvention est demandée doivent remplir les conditions suivantes:





1. Terminer le dép?t conformément à la procédure. Les mesures spécifiques d'enregistrement sont formulées séparément par l'administration nationale de l'énergie;





2. The project is completed and put into production, Meets relevant Conditions of Grid connection, and completes Grid Connection Acceptance and Other Work.





Les projets qui remplissent les conditions ci - dessus peuvent être soumis à l'entreprise de réseau électrique locale et soumis à l'examen et à l'approbation des services financiers, des prix et de l'énergie compétents au même niveau. Les projets relevant du champ d'activité du réseau d'état et du réseau d'électricité du Sud de la Chine sont résumés par les compagnies d'électricité provinciales (régionales et municipales) qui leur sont subordonnées et soumis à la State Grid Corporation et à la Southern Grid Corporation après examen et approbation par les autorités provinciales compétentes en matière de finances, de prix et d'énergie. The State Grid and Southern Power Grid shall be submitted to the Ministry of Finance, the State Development and Reform Commission and the State Energy Administration after Summary of Review. Les projets relevant du champ d'activité d'une entreprise locale indépendante de réseau électrique sont examinés et résumés par elle, puis soumis au Ministère des finances, à la Commission nationale du développement et de la réforme et à l'administration nationale de l'énergie après examen et examen par les autorités provinciales compétentes en matière de finances, de prix et d'énergie, ainsi qu'au ministère provincial des finances, à la Commission nationale du développement et de la réforme et à l'administration nationale de l'énergie. Le Ministère des finances, la Commission nationale du développement et de la réforme et l'administration nationale de l'énergie procèdent à l'examen de l'Organisation des projets soumis et publient les projets admissibles dans le catalogue des subventions. Voir l'annexe pour la liste détaillée des entreprises de réseau dans le cadre de l'exploitation du réseau national, du réseau Sud et des entreprises locales indépendantes de réseau.





Le document indique en particulier que les projets bénéficiant de subventions pour le projet de démonstration Golden Sun et de subventions financières pour l'application de batiments photovolta?ques solaires ne relèvent pas de la subvention à la production d'énergie photovolta?que distribuée. Le prix de rachat de l'énergie photovolta?que déterminé par l'autorité compétente en matière de prix d'exécution des centrales photovolta?ques n'entre pas dans le champ d'application de la subvention à la production d'énergie photovolta?que distribuée.





En ce qui concerne les critères de subvention, le document indique qu'ils seront déterminés en tenant compte du prix de rachat du photovolta?que distribué, du co?t de production et du prix de vente et qu'ils seront ajustés en temps opportun. Les normes spécifiques de subvention seront publiées après que la Commission nationale du développement et de la réforme aura publié le prix du réseau photovolta?que distribué.





La quantité d'électricité subventionnée est mesurée par l'entreprise de réseau électrique en fonction de la période de lecture du compteur de l'utilisateur pour la production d'électricité, la quantité d'électricité sur le réseau et la consommation spontanée d'électricité du projet, qui sont énumérées dans le catalogue de subvention du projet de production d'énergie photovolta?que distribuée, comme base de calcul de la subvention.





En ce qui concerne l'allocation de fonds aux entreprises de production d'électricité, le Gouvernement central alloue des fonds de subvention trimestriels aux départements financiers provinciaux où se trouvent le réseau national, le réseau électrique du Sud et les entreprises locales indépendantes de réseau électrique, sur la base des recettes supplémentaires provenant du prix de l'énergie renouvelable et de La production d'électricité prévue par le projet de production d'énergie photovolta?que distribuée. Les entreprises de réseau électrique versent les fonds de subvention en temps opportun en fonction de la période de règlement des factures d'électricité, conformément à la capacité de production du projet et aux normes de subvention déterminées par l'état. Les méthodes de paiement spécifiques sont élaborées par la State Grid Corporation of China, la Southern Grid Corporation of China et les entreprises locales indépendantes de réseau électrique. Les méthodes de paiement spécifiques de la State Grid Corporation et de la Southern Grid Corporation sont soumises au Ministère des finances pour enregistrement, tandis que les méthodes de paiement spécifiques des entreprises locales indépendantes de réseau électrique sont soumises au ministère provincial des finances pour enregistrement.





Dans un délai d'un mois à compter de la fin de l'année, la State Grid Corporation of China et la Southern Grid Corporation of China liquideront les fonds de subvention de l'année précédente pour les projets relevant de leur champ d'activité et feront rapport au Ministère des finances, à la Commission nationale du développement et de la réforme et à l'administration nationale de l'énergie après examen et approbation par les autorités provinciales compétentes en matière de finances, de prix et d'énergie. Les entreprises locales indépendantes de réseau électrique procèdent à la liquidation des fonds de subvention des projets relevant de leur champ d'activité au cours de l'année précédente et sont soumises au Ministère des finances, à la Commission nationale du développement et de la réforme et à l'administration nationale de l'énergie par les services financiers provinciaux en collaboration avec les services compétents en matière de prix et d'énergie. Le Ministère des finances, en collaboration avec la Commission nationale du développement et de la réforme et l'administration nationale de l'énergie, procède à l'examen et à la liquidation.





Amélioration de la gestion des subventions pour les centrales photovolta?ques et les grandes éoliennes





Outre le Fonds de subvention pour la production distribuée d'électricité photovolta?que, le Fonds de subvention pour la production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables telles que les centrales photovolta?ques, l'énergie éolienne à grande échelle, l'énergie géothermique, l'énergie marine et l'énergie de la biomasse continue d'être géré conformément à l'avis de L'administration d'état de l'énergie de la Commission nationale du développement et de la réforme du Ministère des finances sur l'impression et la distribution de mesures provisoires pour l'administration du Fonds de subvention supplémentaire pour le prix de l'électricité à Les procédures ont été simplifiées afin d'accélérer le décaissement des fonds.





Pour les projets de production d'électricité raccordés au réseau et les projets de raccordement au réseau dans le cadre de la State Grid Corporation of China et de la Southern Grid Corporation of China, le Fonds de subvention n'est plus alloué par l'intermédiaire des ministères provinciaux des finances et le financement central est directement alloué à la State Grid Corporation of China et à la Southern Grid Corporation of China. Dans un délai d'un mois à compter de la fin de l'année, les compagnies d'électricité de toutes les provinces (districts et municipalités) préparent le formulaire de demande de compensation du Fonds de subvention pour les projets de production d'électricité raccordés au réseau et les projets de raccordement au réseau de l'année précédente et le soumettent à La State Grid Corporation et à la Southern Grid Corporation pour résumé après examen et approbation par les autorités provinciales compétentes en matière de finances, de prix et d'énergie. State Grid Corporation of China et Southern Grid Corporation of China doivent faire rapport au Ministère des finances, à la Commission nationale du développement et de la réforme et à l'administration nationale de l'énergie après examen et synthèse. Les entreprises locales indépendantes de réseau électrique continuent de demander des subventions conformément aux procédures spécifiées dans les mesures.





Conformément à la loi sur les énergies renouvelables, les entreprises de réseau électrique sont les bénéficiaires des subventions pour les centrales photovolta?ques, l'énergie éolienne à grande échelle, l'énergie géothermique, l'énergie marine, l'énergie de la biomasse et d'autres sources d'énergie renouvelables. Les entreprises de réseau électrique règlent intégralement et en temps voulu avec les entreprises de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables sur une base mensuelle en fonction du prix de rachat des sources d'énergie renouvelables et de la quantité d'électricité effectivement achetée pour la production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables.





Le Fonds de subvention pour le projet de réseau public indépendant d'énergie renouvelable est demandé par les autorités provinciales des finances, des prix et de l'énergie en même temps que le rapport de liquidation à la fin de l'année.





Les fonds supplémentaires alloués par le Gouvernement central pour le prix de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables sont entièrement alloués par les services financiers locaux aux entreprises de réseau électrique à la fin du mois d'ao?t. En 2012, le Fonds de subvention a été liquidé conformément aux mesures. Les fonds de subvention après 2013 sont alloués et liquidés conformément à la présente circulaire.





[annexe]





Liste des entreprises de réseau électrique





State Grid Corporation, Affiliated Companies including: North China Grid Company Limited, Beijing Electric Power Company, Tianjin Electric Power Company, Hebei Electric Power Company, Shanxi Electric Power Company, Shandong Electric Power Group Company, Shanghai Electric Power Company, Jiangsu Electric Power Company, Zhejiang Electric Power Company, Anhui electric Power Company, Fujian Electric Power Company Limited, Liaoning Electric Power Company Limited, Jilin Electric Power Company Limited, Heilongjiang electric power Co., Ltd., Inner Mongolia East Electric Power Co., Ltd., Hubei Electric Power Company, Hunan Electric Power Company, Henan Electric Power Company, Jiangxi Electric Power Company, Sichuan Electric Power Company, Chongqing Electric Power Company, Shaanxi Electric Power Company, Gansu Electric Power Company, Qinghai Electric Power Company, Ningxia Electric Power Company, Xinjiang Electric Power Company, Tibet Electric Power Company, etc.





Southern Power Grid Corporation, dont les filiales comprennent: Guangdong Power Grid Corporation, Guangxi Power Grid Corporation, Yunnan Power Grid Corporation, Guizhou Power Grid Corporation et Hainan Power Grid Corporation.





Local Independent Grid Enterprises, including: Inner Mongolia Electric Power Group Co., Ltd., Hubei danjiang Electric Power Co., Ltd., Guangxi Guidong Electric Power Co., Ltd., Guangxi Zhuang Autonomous Region baise Electric Power Co., Ltd., Chongqing Three Gorges water conservancy and Electric Power (Group) Co., Ltd., Chongqing Wujiang Electric Power Co., Ltd., Hunan Jinyuan Electric Power Group Co., Ltd., Shanxi International Electric Power Group Co., Ltd. Jilin Provincial local Hydropower Co., Ltd., Guangxi Water Resources and Electricity Group Co., Ltd., Shenzhen Merchants and Power Supply Co., Ltd., Hunan chendian International Development Co., Ltd., Yunnan Baoshan Electric Power Co., Ltd., Shaanxi local Electric Power Co., Ltd., Sichuan Hydropower Investment and Operation Group Co., Ltd., etc.
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